« Quand, moi, j’emploie un mot, » déclara Humpty Dumpty, « il veut dire exactement ce qu’il me plaît qu’il veuille dire… ni plus ni moins. »

« La question est de savoir », selon Alice, « si vous pouvez obliger les mots à vouloir dire des choses différentes. »

– Lewis Carroll, 1832-1898, auteur du livre De l’autre côté du miroir, mathématicien et logicien anglais

Qu’est-ce que la planification de l’espace marin ?

La planification de l’espace marin (PEM) est un moyen pratique de créer et mettre en place une organisation plus rationnelle de l’exploitation de l’espace marin et des interactions entre ses différentes utilisations, de trouver un juste équilibre entre les exigences du développement et la nécessité de protéger les écosystèmes marins, et d’atteindre des objectifs sociaux et économiques de manière ouverte et planifiée.


DÉFINITION : La planification de l’espace marin (PEM) est un processus public qui consiste à analyser et définir la répartition spatiale et temporelle des activités humaines dans les zones marines pour atteindre des objectifs écologiques, économiques et sociaux généralement fixés dans le cadre d’un processus politique.


Il convient de rappeler que nous pouvons planifier et gérer dans les zones marines des activités humaines uniquement, et non des écosystèmes marins ou des composantes d’écosystèmes. Nous pouvons affecter des activités humaines à des zones marines spécifiques par objectif – zones de développement ou de protection par exemple – ou par utilisation – parcs éoliens, aquaculture en haute mer ou encore extraction de sable et de gravier.

La PEM ne conduit pas à un plan ponctuel. Il s’agit d’un processus continu, itératif qui s’enrichit et s’adapte au fil du temps. L’élaboration et la mise en place de la PEM suppose un certain nombre d’étapes, dont :

  • L’établissement de l’autorité ;
  • L’obtention d’un soutien financier ;
  • L’organisation du processus de PEM ;
  • La participation des parties prenantes ;
  • L’analyse des conditions actuelles ;
  • L’analyse des conditions futures ;
  • L’élaboration du plan ;
  • La mise en œuvre du plan ;
  • L’évaluation de l’efficacité ; et
  • L’adaptation du plan.

Ces 10 étapes ne constituent pas seulement un processus linéaire passant successivement d’une étape à une autre : le processus doit intégrer de nombreuses boucles de rétroaction. Ainsi, les buts et objectifs définis au début du processus de planification seront probablement modifiés lorsque les coûts et avantages des différentes mesures de gestion seront mis en évidence à un stade ultérieur du processus de planification. Les analyses des conditions actuelles et futures évolueront à mesure que de nouvelles données apparaîtront et seront incorporées dans le processus de planification. La participation des parties prenantes modifiera le processus de planification à mesure qu’elle se développera. La planification est un processus dynamique et ceux qui en ont la charge doivent être prêts à intégrer les changements au fil de l’évolution du processus.

Une PEM détaillée fournit un cadre de gestion cohérent qui, sans la remplacer, permet d’orienter la planification unisectorielle. Par exemple, la PEM peut apporter de précieuses données contextuelles pour la gestion des zones marines protégées ou la gestion des pêches, mais n’a pas vocation à les remplacer.

La portée et le contenu de chacune des étapes mentionnées ci-dessus sont décrits dans les sections suivantes de ce site Web.

Pourquoi avons-nous besoin de planifier l’espace marin ?

La plupart des pays affectent ou délimitent déjà l’espace marin en fonction d’un certain nombre d’activités humaines telles que le transport maritime, la valorisation des ressources pétrolières et gazières, l’exploitation des énergies renouvelables en haute mer, l’aquaculture et le rejet de déchets en mer. Malheureusement, ils le font généralement secteur par secteur, ou au cas par cas, sans se préoccuper des répercussions sur les autres activités humaines ou sur le milieu marin. Cette situation a donné lieu à deux grands types de conflit :

  • Les conflits entre les activités humaines (conflits utilisateur-utilisateur), par exemple entre le transport maritime et les parcs éoliens en haute mer ; et
  • Les conflits entre les activités humaines et l’environnement marin (conflits utilisateur-environnement), par exemple entre le développement du pétrole et du gaz en mer et les zones d’alimentation des mammifères marins.

Ces conflits réduisent la capacité de l’océan de fournir les services écosystémiques dont dépendent l’être humain et toutes les autres formes de vie sur Terre. En outre, face à cette situation, les décideurs finissent généralement par n’être capables que de réagir aux événements, souvent lorsqu’il est déjà trop tard, au lieu d’être en mesure de planifier et d’élaborer des actions susceptibles de conduire à un avenir plus favorable pour le milieu marin.

La planification de l’espace marin est, quant à elle, un processus tourné vers l’avenir. Elle peut apporter des solutions à ces deux types de conflits et permet de choisir des stratégies de gestion appropriées pour maintenir et préserver les services écosystémiques indispensables.

Pourquoi l’espace et le temps sont-ils importants ?

Certaines zones de l’océan sont plus importantes que d’autres – tant du point de vue écologique qu’économique. Les espèces, les habitats, les populations, les gisements de pétrole et de gaz, les dépôts de sable et de gravier et les vents soutenus se répartissent en divers endroits, à différentes périodes. Une gestion marine efficace nécessite des planificateurs et des gestionnaires qui comprennent comment travailler avec la diversité spatiale et temporelle de la mer. La compréhension et la cartographie de ces répartitions spatiales et temporelles constituent une partie importante de la PEM (voir Étape 5 – Analyse des conditions actuelles). Une gestion des activités humaines favorisant les utilisations compatibles et réduisant les conflits entre utilisations, ainsi que les conflits entre les activités humaines et la nature, est un résultat majeur de la PEM. Le fait d’examiner la façon dont ces répartitions pourraient évoluer en raison du changement climatique et d’autres pressions à long terme exercées sur les systèmes marins, telles que la surpêche, est une autre étape de la PEM (voir Étape 6 – Analyse des conditions futures).

Comment la PEM peut-elle influer sur les biens et services écosystémiques ?

Les activités humaines ont des répercussions sur les zones marines et les écosystèmes car elles utilisent leurs ressources pour produire les biens et services souhaités (fruits de mer, transport maritime, énergie ou loisirs). Les services écologiques marins, tels que la protection contre les tempêtes, le traitement des déchets et la régulation du climat, subissent également des répercussions.

En général, une zone marine n’est pas en mesure de répondre simultanément à l’ensemble des besoins en biens et services. Les ressources marines, telles que les poissons et les récifs coralliens, sont souvent considérées comme des « biens communs » dont l’accès aux utilisateurs est « libre » et « gratuit ». Un accès gratuit conduit souvent, si ce n’est toujours, à une exploitation excessive de la ressource (surpêche) et à une dégradation ou un épuisement de celle-ci (pollution marine et dégradation de l’habitat). Du fait que les biens et services des écosystèmes marins ne peuvent pas tous être exprimés en termes monétaires, les marchés libres ne peuvent effectuer le travail de répartition. Par conséquent, il faut recourir à un processus public pour décider quel éventail de biens et services sera produit par une zone marine. Ce processus est la planification de l’espace marin.

Quels sont les avantages de la PEM ?

Lorsqu’elle est mise en place correctement, la planification de l’espace marin peut avoir d’importantes retombées économiques, sociales et environnementales.

Retombées écologiques/environnementales

  • Identification et protection des zones d’importance écologique et biologique ;
  • Intégration des objectifs liés à la biodiversité dans les processus planifiés de prises de décisions ;
  • Identification et réduction des conflits entre les activités humains et la nature ;
  • Attribution d’espaces pour la préservation de la biodiversité et de la nature ;
  • Établissement d’un contexte pour la planification d’un réseau de zones marines protégées ; et
  • Identification et réduction des effets cumulés des activités humaines sur les écosystèmes marins.

Retombées économiques

  • Garantie accrue d’accéder à des zones favorables à de nouveaux investissements du secteur privé, souvent amortis sur 20 à 30 ans ;
  • Mise en évidence d’utilisations compatibles au sein d’une même zone de développement ;
  • Réduction des conflits entre les utilisations incompatibles ;
  • Amélioration de la capacité à planifier des activités humaines nouvelles ou en mutation, y compris en lien avec les nouvelles technologies et leurs effets ;
  • Amélioration de la sécurité pendant le déroulement des activités humaines ;
  • Promotion de l’utilisation efficace des ressources et de l’espace ; et
  • Rationalisation et transparence dans l’octroi de permis et de licences.

Retombées sociales

  • Amélioration des possibilités de participation des communautés et des citoyens ;
  • Mise en évidence des répercussions des décisions concernant la répartition de l’espace océanique (par ex., fermeture de zones pour certaines utilisations, zones protégées) pour les communautés et les économies côtières (par ex., emploi, répartition des revenus) ;
  • Identification et protection renforcée du patrimoine culturel ; et
  • Identification et préservation des valeurs sociales et spirituelles associées à l’utilisation des océans (par ex., les océans en tant qu’espaces libres).

Retombées administratives

  • Amélioration de la cohérence et de la compatibilité des décisions réglementaires ;
  • Amélioration de la cohérence et de l’efficacité de la collecte, du stockage et de la récupération, de l’accès et du partage des informations ;
  • Amélioration de la rapidité, de la qualité, de la responsabilité et de la transparence des prises de décisions et réduction des coûts réglementaires ; et
  • Amélioration de l’intégration et réduction de la duplication des efforts et du gaspillage des ressources qui en découle.

Quels sont les résultats de la PEM ?

Le principal résultat de la PEM est l’élaboration d’un plan global de gestion de l’espace pour une zone ou un écosystème océanique donné. Ce plan peut être considéré comme une sorte de « vision pour l’avenir ». Il définit des priorités pour la zone et explique ce que ces priorités signifient en termes de temps et d’espace. D’ordinaire, un plan global de gestion de l’espace présente un caractère général, porte sur une période allant de 10 à 20 ans et reflète les priorités politiques pour la zone.

Le plan global de gestion de l’espace marin est généralement mis en œuvre grâce à une ou des cartes de zonage et/ou grâce à un système de permis. Les décisions individuelles d’octroi de permis prises au sein de secteurs particuliers (par exemple, le secteur de la pêche ou celui du tourisme) doivent se baser sur les cartes de zonage et sur le plan global de planification de l’espace. La relation entre la PEM et le zonage est expliquée plus en détail dans l’Étape 7 – Élaboration du plan.

À RETENIR !

La planification de l’espace marin est un processus capable d’influer sur la localisation et le moment où les activités humaines se déroulent dans l’espace marin.En conséquence, lorsque vous organisez et répartissez les activités humaines dans l’environnement marin, vous devez comprendre que d’autres mesures de gestion seront nécessaires pour traiter les ressources consacrées aux activités, leur fonctionnement et leurs résultats.

Planification et zonage globaux de l’espace marin

Pour comprendre le pouvoir du zonage, il faut comprendre le plan global. Le plan global est l’aboutissement d’un processus de planification qui présente des objectifs et une vision pour l’avenir qui guide la prise de décision officielle.

Le zonage n’est qu’une méthode de mise en œuvre des objectifs du plan.

L’existence d’un plan intégral … garantit qu’une réflexion et une planification précèdent le zonage…

Le plan global est l’assurance que le [zonage] présente un « rapport raisonnable entre la fin recherchée par la réglementation et les moyens utilisés pour y parvenir ».

Source : Département d’État de New York, 2015
« Zoning and the Comprehensive Plan »

Quels sont les liens entre la PEM et les autres méthodes de planification côtière ou marine ?

La PEM ne remplace pas la planification unisectorielle. En revanche, elle vise à fournir des orientations à divers décideurs en charge de secteurs, d’activités ou de questions spécifiques pour qu’ils soient en mesure de prendre des décisions avec assurance et d’une façon plus globale, cohérente et complémentaire. À bien des égards, la PEM s’apparente à la gestion intégrée des zones côtières. Par exemple, ces deux approches sont coordonnées, straté-giques et participatives, et toutes deux visent à augmenter au maximum les compatibilités entre les activités humaines et à réduire les conflits entre ces différentes activités et entre ces activités et la nature.

Lorsque la gestion des zones côtières a été initialement mise au point il y a plus de 40 ans, on entendait par « zone côtière » « la portion de terre influencée par la mer et la portion de mer influencée par la terre ». Cette définition a été interprétée comme couvrant la plaine côtière jusqu’au bord du plateau continental. Cependant, dans la plupart des pays, la gestion des zones côtières a porté uniquement sur une étroite bande de littoral ne dépassant pas un ou deux kilomètres à partir du rivage. Les limites terrestres de la gestion côtière n’ont que rarement inclus les lignes de partage des eaux ou les bassins hydrographiques côtiers. Il est encore plus rare que la gestion côtière s’étende aux eaux territoriales et au-delà de la zone économique exclusive (l’Allemagne est une exception à cet égard).

La PEM doit également être étroitement intégrée à la gestion des aires marines protégées (AMP). Les activités des 10 étapes de la PEM sont pertinentes pour la gestion des AMP. Il est clair que la différence entre la PEM et la gestion des AMP réside dans la formulation des buts, des objectifs et des mesures de gestion. Même dans les AMP à usage multiple, l’accent doit être prioritairement mis sur la protection et non sur l’équilibre entre protection et développement. La chronologie est également importante dans la mesure où, dans la plupart des cas, des AMP auront déjà été établies dans les zones où la PEM est mise en oeuvre. Dans certains cas, de nouvelles initiatives visant à établir des AMP dans une région marine ont été prises séparément d’une initiative de PEM. Cette situation engendre inévitablement une confusion et des conflits inutiles. Si possible, l’intégration de ces deux processus constitue une bonne pratique à appliquer.

La PEM se concentre sur l’utilisation par l’être humain des espaces et des sites marins. C’est l’élément qui manquait pour mettre en place une planification véritablement globale allant des bassins hydrographiques côtiers aux écosystèmes marins.

À RETENIR !

Quelques termes importants

Gestion écosystémique : Approche intégrée de gestion qui prend en considération l’écosystème dans son ensemble, en incluant les humains. La gestion écosystémique vise à préserver la santé, la productivité et la résistance d’un écosystème pour que ce dernier puisse fournir à l’Homme les biens et services qu’il souhaite et dont il a besoin. La gestion écosystémique se distingue des approches en vigueur généralement axées sur une seule espèce, un seul secteur, une seule activité ou thématique car elle tient compte des effets cumulatifs des différents secteurs. Plus précisément, la gestion écosystémique :

  • Renforce la protection de la structure, du fonctionnement et des processus clés des écosystèmes ;
  • Prend clairement en considération l’interdépendance au sein des systèmes, en reconnaissant l’importance des interactions entre de nombreuses espèces cibles ou services clés et d’autres espèces non cibles ;
  • Prend en considération l’interdépendance entre les systèmes, par exemple entre l’air, la terre et la mer ;
  • Combine des approches écologiques, sociales, économiques et institutionnelles, reconnaissant leur forte interdépendance ; et
  • est locale dans la mesure où elle porte sur un écosystème spécifique et sur l’éventail des activités humaines qui l’affectent.

Planification de l’espace marin : Processus public qui consiste à analyser et définir la répartition spatiale et temporelle des activités humaines dans les zones marines pour atteindre des objectifs écologiques, économiques et sociaux généralement fixés dans le cadre d’un processus politique. La PEM doit être écosystémique et constitue une composante de la gestion de l’utilisation des mers.

Zonage des océans : Importante mesure de réglementation visant à mettre en œuvre des plans globaux de gestion de l’espace marin, généralement par le biais d’une ou de plusieurs cartes de zonage et de réglementations s’appliquant à tout ou partie des zones d’une région marine.

À RETENIR !

Quelques termes importants

Gestion de l’utilisation des mers : Tout comme la gestion de l’utilisation des terres dans les environnements terrestres, la gestion de l’utilisation des mers :

  • Vise le développement durable et non seulement la conservation ou la protection de l’environnement et, ce faisant, contribue à des objectifs sociaux et économiques plus généraux ;
  • Offre un cadre stratégique, cohérent et tourné vers l’avenir pour toutes les utilisations de la mer qui contribuent à la mise en place du développement durable, en tenant compte des buts et objectifs environnementaux mais aussi sociaux et économiques ;
  • Applique une approche écosystémique de la planification et de la gestion du développement et des activités dans le milieu marin en sauvegardant les processus écologiques et la résilience globale, de sorte que le milieu puisse favoriser les bienfaits sociaux et économiques (y compris ceux qui découlent directement des écosystèmes) ;
  • Recense, sauvegarde, ou, le cas échéant, rétablit ou restaure d’importantes composantes des écosystèmes marins, notamment des biens du patrimoine naturel et des sites protégés ; et
  • Dans le cadre de la planification de l’espace marin (PEM), analyse et répartit l’espace d’une façon qui minimise les conflits entre les activités humaines, ainsi qu’entre les activités humaines et la nature, et qui augmente au maximum les compatibilités entre les secteurs lorsque cela est possible.

Références utiles :

Ehler, Charles, and Fanny Douvere, 2007. Visions for a Sea Change: Report of the First International Workshop on Marine Spatial Planning. Intergovernmental Oceanographic Commission and Man and the Biosphere Programme. IOC Manual and Guides No. 48. Paris, UNESCO (English). 83 p.